A l'attention des utilisateurs du site et des détenteurs de droits sur les séries.

Dégagement de responsabilité : De la légalité en France du téléchargement de productions audiovisuelles japonaises.

De la légalité.

Manga.Spiderneo.com est un site de partage d'oeuvres audiovisuelles crées par différents studios japonais (ou « animés ») respectant la loi française. Les oeuvres mises à disposition sont toutes « non licenciées », c'est-à-dire sans détenteurs de droits sur le territoire français (art. L 613-17 du code de la propriété intellectuelle). Comme aucune société n'a acquis les droits d'exploitation francophone de ces oeuvres, Manga.Spiderneo.com ne lèse aucun intérêt ou droit patrimonial. Partager et télécharger un animé en version originale non licencié en France n'est donc pas illégal.

Cas des séries licenciés.

En cas d'acquisition desdits droits sur une oeuvre présente sur notre site, l'équipe de Manga.Spiderneo.com s'engage à retirer immédiatement le projet licencié. En tant qu'amateurs de la culture japonaise, nous supportons le rachat des droits de licences d'animés en France, et nous soutenons le marché des animés. Si vous aimez une série déjà licenciée : achetez là ! Toute demande de mise à disposition d'un animé déjà licencié sera ignorée. Rappelons que le partage d'un animé licencié entraîne un délit de contrefaçon puni par la loi française de 300 000 euros d'amende et de 3 ans de prison.

Cas du « fansub » (sous-titrage amateur).

Le « fansub » viole le droit d'auteur ainsi que les contrats de globalité en vigueurs sur certaines oeuvres. Les équipes de traduction sont indépendantes et étrangères à l'activité de Manga.Spiderneo.com, qui ne peut être tenu responsable de leurs activités. Nous déclinons toute responsabilité envers leur travail, la qualité, et surtout l'illégalité ou non de la chose. L'équipe de Manga.Spiderneo.com remercie cependant les équipes de traductions françaises pour leur dédication à faire connaître de nouveaux animés et à partager leur passion !